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Éditeur du site

Le site artmonie-ux.fr est édité par :

  • Annick Belmas, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Artmonie-UX
  • Statut : micro-entreprise
  • Responsable de la publication : Annick Belmas
  • Adresse : Villeneuve Tolosane
  • Numéro SIRET : en cours
  • Code APE : en cours
  • Téléphone : 0698212860
  • Adresse électronique : contact@artmonie-ux.fr
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • O2Switch (SAS)
  • 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • 04 44 44 60 40
  • www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment le logotype Artmonie-UX, la charte graphique, les textes, les visuels et la structure du site, est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive d’Artmonie-UX, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les projets présentés dans la rubrique Mes réalisations restent la propriété de leurs commanditaires respectifs et sont publiés avec leur accord.

Crédits

  • Conception, design et intégration : Artmonie-UX
  • Typographie : Inter et Newsreader, distribuées sous licence SIL Open Font License

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. Artmonie-UX ne saurait être tenue responsable des erreurs éventuelles, d’une absence de disponibilité du service, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations publiées.

Les liens vers des sites externes sont proposés à titre d’information. Artmonie-UX n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

contact@artmonie-ux.fr

06 98 21 28 60

Toulouse, Haute-Garonne et partout en France

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